Mentions Légales du site Serpente & Camomille
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Serpente & Camomille les présentes mentions légales.
Le site Serpente & Camomille est accessible à l'adresse suivante : “www.serpentecamomille.fr” (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Editrice du site
Le site Serpente et Camomille est édité par : Clémence BRÉGER (ci-après " l'Éditrice ")
Domicilié à l'adresse suivante : 4, place saint Antoine - 29190 BRASPARTS
Téléphone : 06.05.35.26.19
Adresse e-mail : contact.laserpente@gmail.com
B. Directrice de publication et Crédits
La Directrice de publication est : Clémence BRÉGER (ci-après " la Directrice de publication ")
Adresse e-mail de contact : contact.laserpente@gmail.com
Crédits : les photos qui illustrent le site sont de Gabriel Vanhelle, leur propriété d’exploitation est exclusivement réservé à Gabriel Vanhelle et Clémence Bréger.
C. Hébergeur du site
Le site Serpente & Camomille est hébergé par : Squarespace (ci-après " l'Hébergeur ")
Dont le siège est situé à l'adresse suivante : 8 Clarkson St, New York, NY 10014, États-Unis
Adresse e-mail : https://fr.squarespace.com/contact.
D. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes (ci-après les " Utilisateurs " ) qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Serpente & Camomille.
ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de mise à jour, maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 4 - CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : contact.laserpente@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.